Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBER-WAY
Monsieur Jérôme LECAT

Numéro de dépôt :
95553239
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2005

Présentation de la marque CYBER-WAY

Déposée le 12 janvier 1995 par monsieur Jérôme LECAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBER-WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est monsieur Jérôme LECAT domicilié(e) 204, Boulevard Bineau, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CYBER-WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBER-WAY est expirée depuis le 12 janvier 2005.

Jérôme LECAT a également déposé les autres marques suivantes : I-WAY , INTERNET-WAY , INTERNET WAY , Les Champs Elysées virtuels , bimage , VIRTUAL 5th AVENUE , INTERNET-WEB


Monsieur Jérôme LECAT - 204, Boulevard Bineau, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 27 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244824 - Publication au BOPI 1997-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et de toutes données analogiques et numériques; supports d'enregistrements magnétiques et numériques; appareils et équipements pour le traitement de l'information et d'enseignement; logiciels (programmes enregistrés); ordinateurs; micro-ordinateurs, imprimantes pour ordinateurs, claviers d'ordinateurs; serveurs d'informations sur réseaux informatiques; scanneurs; modems, moniteurs, onduleurs, routeurs, matériels servant aux réseaux informatiques; enregistrements numériques sur disques compacts, lecteurs de disques compacts.Publicité, conseils en mercatique; conseils en organisation et en direction des affaires; services d'abonnement à des journaux à support papier ou électronique pour des tiers.Agences de presse et d'information; télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs; services téléphoniques et télématiques; messagerie électronique; informations en matière de télécommunication; services d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et de diffusion d'informations sur ces réseaux.Transmission de messages, d'images et de séquences vidéo assistée par ordinateur.Services de saisie et de traitement de données.Edition et publication, édition et publication d'informations sur des réseaux informatiques; services culturels, éducatifs et de divertissement par télématique; formation à l'utilisation et à la gestion de réseaux informatiques; services d'enseignement assistés par ordinateur; location de bandes vidéo et de films cinématographiques.Programmation pour ordinateurs; élaboration, développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de banques de données; consultations en matière d'informatique; conseils techniques aux entreprises en matière d'informatique et de communication; recherche d'informations et traitement d'informations sur des réseaux informatiques; développement de serveurs d'informations sur réseaux informatiques; location de matériels informatiques; création, exploitation et gestion d'un réseau de télécommunication par ordinateur; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.